• Origine: Codex

    DIRECTIVES AUX COMITÉS DE PRODUITS SUR L’ALIGNEMENT DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADDITFS ALIMENTAIRES

  • Origine: Codex

    Comité du Codex sur les céréales

  • Origine: Codex

    CXG 2-1985 DOCUMENT D'INFORMATION SUR LE CALCUL DES VALEURS NUTRITIONNELLES DE RÉFÉRENCE-BESOINS (VNR-B) AUX FINS D'ÉTIQUETAGE DANS LES DIRECTIVES CONCERNANT L'ÉTIQUETAGE NUTRITIONNEL 

  • Origine: Codex

    CAC/GL 22R - 1997 DIRECTIVES RÉGIONALES POUR LA CONCEPTION DE MESURES DE CONTRÔLE DES ALIMENTS VENDUS SUR LA VOIE PUBLIQUE (AFRIQUE)

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2019/2164 DE LA COMMISSION du 17 décembre 2019 modifiant le règlement (CE) no 889/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l’étiquetage et les contrôles

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/1825 DE LA COMMISSION du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d’inscrire le jus de pomme concentré en tant que substance active à son annexe I

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/1823 DE LA COMMISSION du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d’inscrire le D- fructose en tant que substance active à son annexe I

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2019/1686 DE LA COMMISSION du 8 octobre 2019 autorisant l’extension de l’utilisation de l’isolat de protéines de lactosérum doux de lait de bovin en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2019/1381 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 20 juin 2019 relatif à la transparence et à la pérennité de l'évaluation des risques de l'Union dans la chaîne alimentaire, et modifiant les règlements (CE) no 178/2002, (CE) no 1829/2003, (CE) no 1831/2003, (CE) no 2065/2003, (CE) no 1935/2004, (CE) no 1331/2008, (CE) no 1107/2009, (UE) 2015/2283 et la directive 2001/18/CE

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2019/1021 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 20 juin 2019 concernant les polluants organiques persistants (refonte)